Gérard Couroyer
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Couroyer (Gérard, Louis, Lucien)
président d'une association de vacances sous convention avec le ministère. Chevalier du 19 décembre 2002
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par
=
"
Ministère de l'économie et des finances
"
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
2002-12-19
"
JORFTEXT000028197686
(source JORF)
promotion
15 Novembre 2013
15/11/2013
De:
Couroyer (Gérard, Louis, Lucien)
chef des services fiscaux de Nord-Lille ; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Budget et réforme de l'Etat
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
39
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000268628
(source JORF)
nomination
14 Juillet 2006
14/07/2006
De:
Couroyer (Gérard, Louis)
chef des services fiscaux à Saint-Brieuc ; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget et réforme budgétaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
35
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000233893
(source JORF)
nomination
15 Novembre 2002
15/11/2002
De:
Couroyer (Gérard)
Remplace:
M. Daniel (Louis)
Groupe:
Gouvernement près les conseils régionaux de l'ordre des experts-comptables
JORFTEXT000000598958
(source JORF)
nomination
18 Septembre 2002
18/09/2002
De:
Couroyer (Gérard)
à la direction des services fiscaux de Nord-Lille
Objet:
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut
=
"
2002-12-27
"
JORFTEXT000000598058
(source JORF)
nomination
04 Septembre 2002
04/09/2002
De:
Couroyer (Gérard)
direction des services fiscaux des Côtes-d'Armor
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut
=
"
1999-04-01
"
JORFTEXT000000210758
(source JORF)
nomination
18 Juin 1999
18/06/1999
De:
Couroyer (Gérard)
direction des services fiscaux des Ardennes
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut
=
"
1993-03-01
"
JORFTEXT000000180115
(source JORF)
nomination
28 Mars 1993
28/03/1993